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Date d’Entrée en Vigueur : 1er Janvier 2024

À partir du 1er janvier 2024, une nouvelle ère s’ouvre dans le domaine de la rénovation énergétique avec la mise en œuvre de l’Arrêté du 20 décembre 2023. Cette réglementation marque la création et la révision de fiches d’opérations standardisées d’économies d’énergie dans le cadre du dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie (CEE).

Fiches d’Opérations Standardisées Révisées

Les changements majeurs incluent la révision des fiches d’opérations standardisées AGRI-EQ-108 et AGRI-EQ-109, applicables aux opérations lancées à partir du 1er février 2024. Ces fiches sont cruciales pour les projets liés au secteur agricole et équivalent, mettant en lumière l’importance de l’efficacité énergétique dans ces domaines spécifiques.

Les fiches d’opérations standardisées BAR-TH-127, BAR-TH-130 et BAT-EQ-134 subissent également des révisions, devenant effectives à partir du 1er avril 2024. Ces fiches, orientées vers les bâtiments résidentiels et tertiaires, illustrent la volonté d’améliorer l’efficacité énergétique dans divers contextes.

Nouvelles Perspectives pour 2024

Les fiches d’opérations standardisées BAR-TH-171 et BAR-TH-172, entrant en vigueur le 1er janvier 2024, signalent un virage vers des pratiques plus durables dans le secteur de la rénovation résidentielle.

Pour ceux qui cherchent des opportunités d’amélioration énergétique dans des délais plus flexibles, les fiches d’opérations standardisées BAR-TH-176 et TRA-EQ-128 sont à noter. Elles sont applicables dès le lendemain de la publication du présent arrêté, offrant ainsi une marge de manœuvre immédiate pour les projets de rénovation.

Maximisez Votre Avantage avec les CEE

Ces nouvelles directives sont conçues pour inciter à une rénovation énergétique de qualité, encourageant l’utilisation des Certificats d’Économies d’Énergie (CEE). 

Les mandataires, comme le groupe SYG Énergie, en tant qu’acteurs clés de cette transformation, doivent se familiariser avec ces modifications pour guider au mieux leurs clients à travers ce processus.

Il est important de souligner que ces dispositions visent à améliorer l’efficacité énergétique globale, offrant des avantages tant sur le plan financier que sur celui de la durabilité environnementale.

Ne manquez pas l’occasion de tirer parti de ces évolutions pour rendre votre projet de rénovation énergétique plus efficace et durable. Restez informé et positionnez-vous à la pointe de l’efficacité énergétique dès 2024.

 

Source : Legifrance

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